Conditions générales d’utilisation

Voici les Conditions Générales d’Utilisation du site https://le-quotidien- du-patient.fr,
ci-après le « Site », administré par Alantaya, ci-après « l’Éditeur » et visité par les internautes, ci-après « les Utilisateurs » :

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L’Éditeur se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans information préalable, de modifier, supprimer ou ajouter des clauses aux Conditions Générales d’Utilisation du Site, et ce à tout moment. Il est donc conseillé aux Utilisateurs de se référer régulièrement à la dernière version des dites Conditions Générales d’Utilisation.
L’Éditeur se réserve la faculté de modifier les caractéristiques ou le contenu du Site. Il peut également restreindre l’accès au Site et/ou à certaines rubriques et ce, sans avertissement préalable.
L’Éditeur peut, à sa seule discrétion suspendre, interrompre ou arrêter l’accès à tout ou partie du Site pour quelque raison que ce soit incluant notamment le non-respect des Conditions Générales d’Utilisation du Site. Il ne garantit pas que le Site soit sans erreur ni que toutes les imperfections feront l’objet de corrections.
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Propriété intellectuelle
L’Editeur est titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et à son contenu.

Droits d’auteur
Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et d’autre part, « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du Site ou d’éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quelque support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marques et logos
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Bases de données
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Contenu du Site
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